Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
promotion des ventes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) TEE : tableau des échanges économiques état des échéances des créances et des dettes NAP : nomenclature des activités et des produits ratio d'évaluation des adresses recul des ventes destinateur, destinatrice indépendance des exercices comptables territoire douanier français
Nouveaux mots