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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.