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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle