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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
taux n. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux d'investissement loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de fidélité loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bureaux à la carte loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
marché de travaux loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux plancher loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de réponse loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux permanents loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
régional, régionale, régionaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux d'écoute loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intérêt loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'épargne loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
faux fret loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de service loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
vente aux enchères loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
capitaux n. m. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
droits annexes loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de circulation loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de change flottant loc. m.
taux d'usure loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux bonifié loc. m.
taux d'équipement loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'échange loc. m.
capitaux flottants loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de duplication loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
faux fond n. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de croissance loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux d'observation loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
faux n. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
droits d'accise loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
marché des capitaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de retour loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
travaux en régie loc. m.p.
taux d'obsolescence loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de transformation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits spécifiques loc. m.