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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause de juridiction
clause pénale
clause de compétence
clause de non-concurrence
clause commerciale
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause incitative
clause de premier refus
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