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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étude de marché descriptive ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes accroissement des ventes port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) sélection des supports, des médias études commerciales marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes commission des clauses abusives consommation intermédiaire ou des entreprises indication d'origine
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