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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
régime des emballages ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing étaler des paiements RCS : registre du commerce et des sociétés indice des prix de détail coefficient de capitalisation des bénéfices bureau d'études garantie des investissements à l'étranger consommation marchande des ménages liberté des prix
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