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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
revenu disponible brut des ménages classement préférentiel des marques INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité échange de marchandises ou de services regroupement des achats d'espace sélection des supports, des médias calendrier des promotions de vente commission de dépouillement des offres soldes intermédiaires de gestion méthodes d'identification d'un article
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