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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes service de l'environnement et de la protection des consommateurs BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs TEI : tableau des échanges interindustriels NAP : nomenclature des activités et des produits destruction créatrice CF (coût, fret... port de destination convenu) désinvestir étude de marché descriptive préparation des commandes
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