Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droits d'enregistrement	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
dédouaner	v. tr.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de propriété	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de recours	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
agent en douane	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits de petite voirie	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit de créance	loc. m.
code des douanes	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
dépôt en douane	loc. m.
abus de droit	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit exclusif	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit au bail	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit mou	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit compensatoire	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
entrepôt sous douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit civil	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit commercial	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de tirage	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit d'entrée	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
sous douane	loc. adv.
dédouanement	n. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites