Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
droit de visite	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits d'affichage	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
retour sous douane	loc. m.
droit d'option	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit mou	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit commercial	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
qui de droit	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits annexes	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit civil	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
déclarant en douane	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
prix franco dédouané	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droit de la consommation	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de gage	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
livré droits acquittés	loc. m.
droit de place	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit exclusif	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de vote	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
code des douanes	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit d'asile	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
dédouanement	n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de propriété	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de créance	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle

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