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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.