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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de priorité loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'affichage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.