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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit antidumping loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de priorité loc. m.