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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause pari passu
clause d'échelle mobile
clause compromissoire
clause de juridiction
clause incitative
clause pénale
clause commerciale
clause abusive
clause d'agrément
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