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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus clause commerciale clause résolutoire clause dite de négligence clause rouge clause de non-rétablissement commission des clauses abusives clause abusive clause de juridiction clause de sauvegarde

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