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valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
graphique de valeurs mobilières valeur de rachat valeur en compte BOD : Bulletin officiel des douanes option d'achat ou de vente de valeurs mobilières dépôt en douane jour de valeur ou jour de banque OPCVM : organisme de placement collectif en valeurs mobilières droits de douane valeur transactionnelle
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