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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques écouler des marchandises historique des consommations port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) gestionnaire des compétences marché d'études ou de prestations intellectuelles publicité des prix SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements réceptivité des consommateurs recul des ventes
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