Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de propriété	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
dédouanement	n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit d'établissement	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de créance	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits de douane	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
livré droits acquittés	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
agent en douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
droit civil	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de gage	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit de la concurrence	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
déclarant en douane	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits dérivés	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit privé	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de l'entreprise	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de présentation	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
expert en douane	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de vote	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit d'option	loc. m.
qui de droit	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
régime préférentiel	loc. m.
droit de recours	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites