A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle