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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises capital des entreprises individuelles gâchage des prix marché à terme de marchandises BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur rotation des stocks classement préférentiel des marques chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats recherche descriptive
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