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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit mou Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit de timbre douanier droit de priorité droit de la concurrence droits d'affichage rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droit de timbre droit de tirage droits de petite voirie
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