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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
capital des entreprises individuelles échantillonnage par la méthode des itinéraires marché des non-consommateurs relatifs AOP : Appellation d'Origine Protégée domiciliation bancaire des importations et des exportations déséquilibre escalade des prix soutien des prix distribution de dividendes rotation des stocks
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