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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse mise à jour des prix destinataire TEE : tableau des échanges économiques SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements CJCE : cour de justice des communautés européennes escalade des prix CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination domiciliation bancaire des importations et des exportations
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