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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.