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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises vérité des prix nomenclature des fonctions service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) déstockage commission des clauses abusives cahier des charges SBF : société des bourses françaises Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet pièce d'origine
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