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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause rouge
clause de non-rétablissement
clause abusive
commission des clauses abusives
clause résolutoire
clause pénale
clause de premier refus
clause compromissoire
clause de compétence
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