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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variable descriptive CESP : Centre d'études des supports de publicité. promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur GPA : gestion partagée des approvisionnements RGPD : règlement général sur la protection des données décroissance des coûts régime des emballages imputation des paiements commission des comptes de la nation marque d'origine
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