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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
fermeture à l'épreuve des enfants GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) destination hausse des prix techniques marchandes RRE : restaurants rapides et économiques désinflation modèle et dessin cumul des ventes
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