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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'échelle mobile clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause de compétence clause dite de négligence clause de premier refus clause rouge clause de pénétration clause de juridiction clause pari passu

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