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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des sections homogènes mise à jour des prix RCS : registre du commerce et des sociétés amortissement des immobilisations corporelles cumul des ventes traitement automatique des données contrôle des questionnaires port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) consommation finale des ménages décroissance des prix
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