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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CESP : Centre d'études des supports de publicité. DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes indépendance des exercices comptables cumul des ventes gestion des produits promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur cloisonnement des tâches diversification des produits AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs
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