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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestionnaire des compétences domaine des collectivités locales service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) coût et fret (port de destination convenu) vente DES CF (coût, fret... port de destination convenu) domiciliation bancaire des importations et des exportations FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés Commission centrale des marchés (CCM) CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu
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