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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indice des prix de gros port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) désinflation comptabilité des engagements retour de marchandises distribution de dividendes fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications OMD : Organisation Mondiale des Douanes compensation des risques UFC : Union Fédérale des Consommateurs
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