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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
gestion des compétences RGPD : règlement général sur la protection des données SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements association de défense des consommateurs service de l'environnement et de la protection des consommateurs actions générales de promotion des ventes CVL : certificat de vérification des livraisons CESP : Centre d'études des supports de publicité. loi des 20/80 ou loi de Pareto régime des retours
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