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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause dite de négligence clause pari passu clause résolutoire commission des clauses abusives clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence

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