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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
centre commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
publicité commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
communication commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
appareil commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de gage loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
recherche commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de recours loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
objectif commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
commercialisable adj.
frais de commercialisation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
société commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
unité commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
semaine commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
couverture commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
clause commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
saturation commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
percée commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialité n. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
parasitisme commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
preuve commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits annexes loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
tactique commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
politique commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
convention commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit civil loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
barattage commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
accord commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
balance commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialiser v. tr.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.