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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de créance loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.