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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.