A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.