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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus clause de compétence clause de pénétration clause pari passu clause commerciale commission des clauses abusives clause de juridiction clause d'agrément clause de non-concurrence clause résolutoire

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