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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stabilité des prix DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). mix marchandises d'un rayon fermeture à l'épreuve des enfants affichage des prix consommation finale des ménages coordination des achats CFE : centre de formalités des entreprises liberté des prix OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services
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