Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
soumission en douane	loc. f.
droits dérivés	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de la distribution	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droits de douane	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit de créance	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droiture (en)	loc. adv.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
agent en douane	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de rétention	loc. f.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de résiliation	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit mou	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de vote	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
abus de droit	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
dépôt en douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de recours	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
qui de droit	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droit de gage	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits d'accise	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits d'enregistrement	loc. m.
code des douanes	loc. m.
expert en douane	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit à l'image	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit commercial	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit au bail	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droits annexes	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
dédouanement	n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit de circulation	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de visite	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites