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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.