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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.