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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit à l'image loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.