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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'accise loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.