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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause de pénétration
clause de non-concurrence
clause résolutoire
clause du client le plus favorisé
clause de non-rétablissement
commission des clauses abusives
clause de juridiction
clause compromissoire
clause incitative
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