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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hiérarchisation des prix CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés échantillonnage par la méthode des itinéraires classement préférentiel des marques Conseil des gouverneurs de la BCE CVL : certificat de vérification des livraisons revenu national aux prix des facteurs résultats consolidés gestion des ventes EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles
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