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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CJCE : cour de justice des communautés européennes réceptivité des consommateurs indication d'origine taux de couverture des importations part de marché desservi OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse MONEP : marché des options négociables à Paris désapprovisionnement ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing actions générales de promotion des ventes
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