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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification contrôle des changes marchand des quatre-saisons FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France réceptivité des consommateurs salle des ventes CESP : Centre d'études des supports de publicité. CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination pièce d'origine GPA : gestion partagée des approvisionnements
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