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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
flash (p. flashes) n. m.
droit exclusif loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.