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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
référencement payant loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de priorité loc. m.