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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'auteur loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.