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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désinvestir FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France gestion des produits ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie revenu national aux prix des facteurs artificialisation des sols BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales indice des prix des produits et services divers vérité des prix reconnaissance des marchandises
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