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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
coefficient de capitalisation des bénéfices compensation des risques méthodes d'observation gestion des produits escalade des prix HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation trafic de destination magasin d'exposition des produits du catalogue désinvestissement
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