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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause pénale
clause transitoire
commission des clauses abusives
clause de compétence
clause rouge
clause compromissoire
clause abusive
clause d'échelle mobile
clause du client le plus favorisé
clause dite de négligence
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