Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet vente rendu droits acquittés droit de la consommation droit de place droit à l'image droit d'établissement rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits spécifiques Droit en imsage droit de recours
Nouveaux mots