Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution Conseil scientifique des indices CVL : certificat de vérification des livraisons théorie des jeux OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse rémanence des frais DDU : delivered duty unpaid… named place of destination désinvestir
Nouveaux mots