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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désaisonnaliser technique des questions INED : Institut National d'Etudes Démographiques bureau des méthodes service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) marchand des quatre-saisons fermeture à l'épreuve des enfants dérive des ventes artificialisation des sols contrôle de la destination finale
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