Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indice des prix des produits et services divers commission des sondages marchandises diverses indépendance des exercices comptables contrôle des questionnaires examen des offres trafic de destination modes de diffusion d'une publication ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes indice des prix de détail
Nouveaux mots