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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indication d'origine CJCE : cour de justice des communautés européennes AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). FDES : Fonds de Développement Economique et Social budget des ventes commission des comptes de la nation marché à terme de marchandises liberté des prix méthodes de Monte-Carlo
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