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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étude de marché descriptive OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques coefficient de rotation des stocks destinataire Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales budget de promotion des ventes part de marché desservi CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises TEI : tableau des échanges interindustriels
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