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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
destinateur, destinatrice HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques traitement automatique des données INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité courbe des ventes OMD : Organisation Mondiale des Douanes SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières mise à jour des prix EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles CEPME : Crédit d'Equipement des PME
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