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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause transitoire clause de juridiction clause rouge clause résolutoire clause de pénétration clause pari passu clause de premier refus clause du client le plus favorisé commission des clauses abusives clause abusive

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