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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.