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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.