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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.