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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.