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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.