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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.