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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.