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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit litigieux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit européen loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
référencement payant loc. m.